Prochain évènement

Recherche rapide

Mentions légales

EDITEUR DU SITE

Le site asso-accors.org est édité par : ACCORS (Acompagnement Orientation & Réinsertion Sociale)

  • Directeur de la publication : M. Jean Marc CALMEL
  • Déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro de dossier XXXXX.

Avenue CARUEL Raizet R.N.5
97139 ABYMES
Tel: 05 90 47 06 71/05 90 47 06 88
Fax: 05 90 47 06 99
E-mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

HÉBERGEMENT

HOSTEUR

Rue de laXXXX

France

 

RÉALISATION ET CONCEPTION GRAPHIQUE

HELIUM Technologies

34 Rue Ferdinand Forest - ZI de Jarry

 

97122 BAIE-MAHAULT

Téléphone : 05 90 860 155

 

CONDITION GÉNÉRALES D'UTILISATION

Protection des contenus

Les contenus mis en ligne sur le site asso-accors.org sont protégés par le droit d’auteur et notamment par les articles 122-4 et 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Ainsi, la reproduction de ces contenus est conditionnée à l’accord préalable du directeur de la publication ou, pour les citations et les extraits courts, à la mention explicite de la source.

Les contenus proposés par les utilisateurs

Les utilisateurs sont invités dans différentes rubriques à proposer des contenus destinés à être publiés sur le site. Toutes les contributions font l’objet d’une validation a priori par les modérateurs employés par ACCORS selon les règles et les procédures définies dans les chartes correspondantes.

Le traitement des données personnelles

Les informations sur les utilisateurs recueillies par le site asso-accors.org ne sont en aucun cas confiées à des tiers, à l’exception de la commande de documents qui fait l’objet d’un traitement spécifique. En effet, afin d’assurer l’envoi des documents souhaités, les données personnelles de l’internaute sont communiquées à notre routeur. Par ailleurs, ACCORS met les moyens à sa disposition pour protéger ces informations de toute utilisation frauduleuse.
Aucune information n’est collectée ou publiée à l’insu des utilisateurs.

L’inscription sur le site via le choix d’un pseudonyme et d’un mot de passe peut être enregistrée par votre navigateur ; dans ce cas un fichier ("cookie") est stocké sur le disque dur de votre ordinateur dans le seul but de faciliter la navigation dans toutes les rubriques interactives du site. Nous recommandons toutefois aux utilisateurs d’ordinateurs en accès public ou partagé de ne pas avoir recours à ce "cookie".
La procédure à suivre pour refuser l’activation de ce "cookie" est la suivante :

  • Si vous naviguez sur Internet avec Microsoft Internet Explorer : cliquez "outils", "options Internet", "confidentialité", "avancé". Cochez la cas "ignorer la gestion automatique des cookies", puis sélectionnez "demander" pour le choix "Cookies tierce partie"
  • Si vous naviguez sur Internet avec Mozilla Firefox : cliquez "outils", "options", "Vie privée". Décochez la case "Accepter les cookies"


Conformément aux dispositions de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui le concernent et peut exercer ce droit en adressant un courrier électronique ou postal à ACCORS.

Coordonnées

Pour toute demande, vous pouvez vous adresser à :

ACCORS

Avenue CARUEL Raizet R.N.5
97139 ABYMES
Tel: 05 90 47 06 71/05 90 47 06 88
Fax: 05 90 47 06 99
E-mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Dernière mise à jour le 20 septembre 2012.